Marque enregistrée - Marque en non vigueur
FREEZE BEE
Numéro de dépôt :
1395970
Date de dépôt :
23/02/1987
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
23/02/1997
Présentation de la marque FREEZE BEE
Déposée le 23 février 1987 par TOURNAIRE ZAKSAS Marie Armande auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « FREEZE BEE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque FREEZE BEE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1395970.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FREEZE BEE est expirée depuis le 23 février 1997.
TOURNAIRE ZAKSAS Marie Armande a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-31